J' aurais peur de me ramasser avec un stie de paquet de merdes, pas Vous ?

J' étudis un dossier d' inspection de bateau par une tierce personne se prétendant L' Inspecteur, est-ce que je continus ou j' arrete la, il y a 30 pages et c' est écrit ca à la premiere page.
            je dmande ca dmeme pour un ami.
À la fin c' est marqué : Tres bonne condition )) Pouff

Pauvres assureur et pauvres acheteurs.
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(([b] Il est émis sous condition selon laquelle ni l’inspecteur, ni son entreprise, ne peuvent être tenus responsables de toute erreur que ce soit, soit par omission, négligence, inexactitude, fausse interprétation, ou dans son rendement à titre d’inspecteur. Ce rapport représente un énoncé des conditions observées au moment de l’inspection. Ce rapport n’est pas une garantie de la condition du bateau, de sa coque, de sa machinerie, de dommages invisibles ou non détectés. En acceptant ce rapport, l’individu se prévalant des services de l’inspecteur accepte les termes et les conditions et exclusions décrites ci haut ))

Éloignez-vous tres vite de ce genre de supposés inspecteurs !

Et prétendre que ces inspecteurs sont connaissants et bien encadrés, du reve tabar....

Je ne suis pas le bon dieu ni parfais, mais clis moi je suis responsable de mes actes et pas mal plus clair dans mes rapports!

Guy Paré


[/b]
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La ou les responsabilité d' un contrat entre deux parties.

Meme si ce ?? (( inspecteur)) s' exempte de responsabilités sur son rapport, le fait qu' il s' agit d' un contrat entre deux parties, advenant des problemes futurs ou découvertes lors d' un achat pas un tier, celui-ci l' (( acheteur)) pourrait dans un délais de 3 ans apres la découverte de problemes poursuivre cet ?? (( inspecteur )). Un juge pourrait imposer une peine et des dommages à celui-ci ( cas par cas ) =======================================

La Loi prévoit que:

Le contrat fait peser des obligations sur les parties qui, en cas de défaillance, de faute ou de retard, voient leur responsabilité engagée. Celle-ci sera plus ou moins étendue selon l’intensité de l’obligation mise à leur charge et la preuve à apporter différente.

Sommaire

Quel est l’intérêt de distinguer entre les obligations de moyens et les obligations de résultat ?
Distinguer l’obligation de moyens de l’obligation de résultat sert à apprécier l’étendue de la responsabilité d’une partie au contrat.

Le contrat prévoit différentes obligations à la charge des parties. En cas de faute ou de défaillance dans l’accomplissement de leurs obligations, elles sont considérées comme fautives et leur responsabilité contractuelle est engagée.

Mais cette responsabilité sera plus ou moins étendue selon que l’on considère que la partie n’avait qu’une obligation de moyens ou au contraire une obligation de résultat.

L’obligation de moyens

Lorsqu’une partie a une obligation de moyens cela signifie qu’elle s’engage à faire son possible, et donc à tout mettre en œuvre, pour remplir son obligation prévue au contrat.

Les moyens utilisés doivent être conformes aux règles de l’art (normes à respecter, matériel adéquat et conforme, qualification des employés, diligence, prudence, etc.).

Peu importe si le résultat n’est pas atteint, seule la mise en œuvre des moyens pour parvenir au résultat prévu par les parties doit être prise en compte pour apprécier la faute éventuelle du débiteur de cette obligation.

L’obligation de résultat

La partie sur qui pèse une obligation de résultat a l’obligation d’atteindre le résultat qu’on attend d’elle.

Cependant, le résultat attendu doit être très précisément déterminé dans le contrat, par le biais de critères objectifs, précis, voire mesurables

Si le résultat n’est pas atteint, elle commet une faute contractuelle et sa responsabilité est engagée (C. civ., art. 1231-1 ).

Déterminer la nature de l’obligation

Malheureusement, le contrat passé entre les parties indique les droits et obligations des parties mais ne précise pas la nature de l’obligation, qui peut en général se déduire de l’engagement souscrit.

En cas de litige, ce sont les tribunaux qui tranchent et qui décident si l’obligation à la charge de la partie est une obligation de moyens ou de résultat.

La qualification donnée par les parties à leurs obligations n’engage en rien les tribunaux qui peuvent la requalifier. Ainsi, les tribunaux ne qualifieront une obligation de résultat que si les résultats sont effectivement clairement définis dans le contrat. L’objet du contrat, l’existence ou non d’un aléa aideront à qualifier l’obligation.

La faute du débiteur d’une obligation de moyens

La faute de celui sur qui pèse une obligation de moyens consiste à ne pas s’être donné les moyens de réaliser son engagement, ces moyens pouvant être des moyens humains (personnel qualifié), des moyens matériels (matériaux conformes aux normes de sécurité) ou encore intellectuels (diligence, cohérence des plans, etc.).

Si le débiteur d’une obligation de moyens ne met pas tous les moyens en œuvre pour parvenir au résultat attendu et accomplir l’obligation qui pèse sur lui, il engage alors sa responsabilité contractuelle.

La preuve de la faute

Lorsqu’une obligation de moyens pèse sur une partie et qu’elle ne l’a pas exécutée ou a commis une faute dans son exécution, c’est au demandeur de prouver que l’inexécution de l’obligation est due au fait que le débiteur n’a pas tout mis en œuvre pour parvenir au résultat escompté, qu’il n’a pas eu le comportement d’une personne raisonnable.

En revanche, le débiteur d’une obligation de moyens ne peut se voir reprocher l’absence de résultat.

Dans le cas d'une poursuite, la mise en demeure est primordiale et une contre expertise est de mise

L' incompétence et ou le manque de savoir ?

Lors d'une revision de rapport en renouvellement d' assurance, il est fréquent ( ben trop fréquent à mon gout ) de constater la non compétence de ces inspecteurs ??? bourrés de supposés diplomes achetés à gros prix dans différents états, ( des cours donnés par des  Universités sectaires en grandes parties )

Le rapport mentionné sur un tread précédent, mentionnait outre un grand nombre d' écritures qui ne veulent rien dire et ou qui peuvent meme rassurer un néophyte, un acheteur, un assureur, que à la vue d'une quantité d' eau appréciable dans un compartiment du bateau en question d' ajouter une pompe afin d' éjecter l' eau.

Si ( de mon avis ) ce meme inspecteur ? aurait plustot mentionné dans ses commentaires ou recommandations une note en rouge ! de vérifier ou de chercher D' OU PROVENAIT CETTE EAU et de faire le nécessaire afin que l' eau ne pénetre plus dans ce bateau, j' aurais dit ( lui c' est un connaisseur )

Parce que dans ce type et ou model de bateau ( genre trawler ) si de l' eau se retrouve peut importe ou dans cette coque,  ( IL Y A UN PROBLEME !) et si personne le regle, il y a risque de détérioration des composantes, dans le pire des cas risque si il y a amplification de cet infiltration que ce bateau se retrouve dans le fond d' une marina , mettons que pour une raison X les batteries deviennent à plats, que la ou les pompes ne fonctionnent plus ?

Cette eau aussi pourrait ( eau salée ou eau de mer encore pire ) va continuer d' endommager le fillage, les passe shaft, les composantes étalliques, les coques sandwich avec bois et ou balsa déteste l' eau !

Un rapport semblable pour le proprio lui assure un renouvellement d' assurance !

Un rapport semblable pour un futur acheteur le rassure surtout s' il ne pense pas à une contre inspection, ( un cauchemar futur assuré!)

Pour l' assureur ? s' il y a perte totale ( par incendie ou que le bateau est non récupérable pour une évaluation par son estimateur ) selon la couverture, il risque de se retrouver à verser un tres gros montant pour en réalité une poubelle.
De toute facon, l' assureur généralement va payer la perte au cout du marché la journée du sinistre, et tres souvent c' est loin du montant de couverture établie par ce soit disant inspecteur.

Le bateau sur la photo est à titre de référence sur c' est quoi un model Trawler et non le bateau dont il est question dans mon regard de ce rapport, ce genre de bateau s'il y a de l' eau dans des compartiments, c' est qu' il existe UN PROBLEME !  
Un juge avait mentionné dans un jugement que s'il y avait un toit, une toile, sur un bateau c' était justement pour ne pas que l' eau pénetre à l' intérieur .



Guy Paré
Inspecteur et expert maritime
Mécanique structure

Ben oui j' étais occupé ailleurs, donc en continuant la lecture d' un rapport d' inspection de complaisances ou d' incompétences par des esperts qui disent ( mon oeil stie ) dans un écrit, quel bonheur pour un inspecteur de s' appercevoir qu' il y a de l' eau dans différents secteurs d'une coque d'embarcations, (( une coque de béton avec armatures et ou une coque de métal fausse nos instruments de détections d' humidité, nos instruments deviennent inutiles et afficheront des lectures FAUSSES , ils sont court cicuités )) MAIS si ce sont des coques en fiberglass, en bois, en composites, l'inspecteur de cette embarcation n' a qu' à signalé qu' il y avait de l' eau et que son rapport PEUT ne pas etre juste, bonheur pour lui, mais qu'en est il du propriétaire et ou de l' acheteur ?

Le proprio pense que ce bateau est en bon état, des fois il sait que non, mais avec ce rapport, il sera assuré, il pourra dire et ou montrer ce rapport à un éventuel acheteur qui lui aussi POURRAIT s' y fier et se faire royalement four.....!

Restera la contre expertise, la mise en demeure, un proces possible, et ou un cauchemar assuré, pour cet inspecteur ? bofffffffff son association dira qu' il avait tout écrit sur sa premiere page (( Sa responsabilité )), next au suivant..

Guy Paré
Inspection, expertise, contre expertise.
Mécanique structure
Embarcation plaisance et ou petits commerciaux.